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Nadine, en arrêt maladie depuis 2012

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Nous allons ici faire le point sur la situation de Nadine qui est en arrêt maladie depuis 2012, et en procédure auprès du T.A.S.S (Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale) depuis 2013.

Nadine a 50 ans et travaille comme agent d’escale.

Depuis 2012, elle souffre de vertiges avec des retentissements importants, de malaises d’allure vagale, des migraines ainsi que de douleurs généralisées et de asthénie importante. Elle est suivie, à l’époque par un professeur sur Paris.

Les arrêts maladie de Nadine depuis octobre 2012 ont été justifiés par ce médecin en relevant les motifs suivants tout au long de la période (octobre 2012 – Mai 2013) :

  • vertiges,
  • troubles neurologiques,
  • cephalés,
  • troubles psychologiques secondaires,
  • syndrome migraineux,
  • syndrome dépressif réactionnel,
  • troubles vertigineux chroniques,
  • troubles anxieux chroniques,
  • dépression,
  • troubles psychologiques avec somatisation.

Une chose me choque déjà, nul part on ne parle de douleurs, d’épuisement, par contre on parle de troubles psychologiques et même de somatisation, alors pourquoi pas, mais alors comment expliquer que le médecin traitant de Nadine ne lui ai jamais prescrit de suivi psy et ne s’ait contenté que de prescrire des anti-dépresseurs …

En mai 2013, Nadine est convoquée par le médecin conseil pour lui notifier l’arrêt du versement des indemnités journalières à compter du 22 mai 2013 pour motif qu’il n’y a pas de raisons médicalement justifiées à la poursuite de l’indemnisation de ses arrêts maladie.

Malgré différentes expertises, Nadine n’obtient pas gain de cause. Elle décide donc d’éxercer un recours auprès du Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale pour contester la décision d’arrêt de paiement des indemnités journalières (recours qui sera jugé courant 2015).

En parallèle, Elle a du se remettre en arrêt maladie sans indemnisation car son état ne lui permettait réellement pas de reprendre son poste.

Début 2014, elle tente pourtant de reprendre son emploi après une décision de la médecine du travail d’inaptitude partielle mais subit le harcelement moral de son employeur qui ne lui propose aucun reclassement et qui se permet de la harceler essentiellement par téléphone voulant la pousser à démissionner.

Démunie face à cette situation, Nadine se remet en arrêt maladie afin de faire cesser les agissements de son employeur.

Les diagnostiques de Fibromyalgie et Maladie de Ménière sont exprimés en 2014. Ceux-ci apparaissant clairement sur les arrêts maladies de cette époque, la sécurité sociale reprend le versement des indemnités journalières concernant les arrêts maladies de 2014, mais voilà au terme de 6 mois
d’arrêts, Nadine ne remplit pas les conditions requises en terme de temps de travail pour que la sécurité sociale continue à l’indemniser au-delà des 6 mois.

Comble de cette situation, la CPAM considère donc les «nouvelles» pathologies de Nadine «apparues» en 2014 (alors que les symptômes sont présents depuis plusieurs années) indiquant qu’elles sont régies par l’article L 324-1 du code de la Sécurité Sociale (article traitant des Affections Longues durées), mais malgré tout, le médecin conseil auquel elle est rattachée fait blocage et refuse toutes les demandes d’A.L.D. émanant de son médecin traitant.

De plus la CPAM, lui réclame un arriéré de 882€ concernant une erreur de base de calcul de leur part et donc un «trop perçu» de Nadine qu’elle doit leur rembourser sur la période des 6 mois d’arrêts maladie de 2014.

Le Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale à débouté nadine suite à une première expertise lors d’une première décision, mais lors d’une seconde convocation, une deuxième expertise lui a été proposée, qu’elle a accepté y voyant un espoir de prise en compte de ces pathologies.

Nous avons accompagné Nadine lors de cette expertise. Suite à cela, nous avons rédigé un courrier au juge.

[…]

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Voilà le type de situation dans lequel nous pouvons nous retrouver et de laquelle il est souvent difficile de s’extirper. Nous suivons maintenant Nadine dans ses démarches pour qu’elle se sorte de cette impasse.

Nadine est convoquée en Juin pour entendre la décision du Juge qui aura statué sur son dossier et nous l’accompagnerons ce jour là.

Nous avons également pu obtenir un étalement concernant le «trop perçu» de 882€ correspondant aux indemnités journalières de 2014, et nous avons conseillé à Nadine de stopper les arrêts maladie qui suspend son contrat de travail et empêche le retour à la «normale» de sa situation, et de contacter la médecine du travail pour une visite de pré-reprise.

Cette visite a eu lieu il y a quelques jours et c’est bien passé, le médecin du travail prononcera une inaptitude à tout poste lors de la visite de reprise et le processus lié à l’inaptitude pourra commencer. Son employeur aura alors l’obligation dans le délai d’un mois, de rechercher des possibilités de reclassement que Nadine pourra bien entendu refuser. Suite à cela, le licenciement pour inaptitude devra être prononcé dans le délai d’un mois suivant cette recherche de reclassement. Dans le cas contraire, l’employeur sera tenue de payer le salaire intégral de Nadine en attendant que la situation se débloque. Nous suivrons de prêt cette phase, dans laquelle son employeur avait initialement opté pour le harcélement moral en vue de la pousser à la démission, afin que cela ne se reproduise pas.

Le licenciement pour inaptitude de Nadine lui permettra de bénéficier du chômage afin de remettre d’aplomb sa situation financière et de pouvoir entamer d’autres démarches au niveau santé, réorientation proffessionelle etc, chose qu’elle ne pouvait plus faire étant en arrêt maladie sans indemnisation depuis plusieurs années.

Nadine va pouvoir aller de l’avant maintenant !

Les éléments à sa disposition ne permettent pas de maintenir de manière cohérente sa démarche auprès du TASS, parfois s’entêter n’est pas la solution si nous n’avons pas les bonnes cartes à jouer. Sans compter que la dernière expertise lui coûte une somme initialement prévue de 1300€, qui a été revue à la baisse par le juge et portée à 600€, le reste étant à la charge de la CPAM de son département. Il y a également l’avocat qui a couté la modique somme de 2500€ alors que celui-ci n’était absolument pas spécialisé dans le droit de la sécurité sociale et n’a pas plaidé l’affaire dans le sens où il aurait du le faire…

Nous accompagnons également Nadine dans ses démarches concernant ses demandes d’A.L.D. pour poly-pathologies qui lui sont constamment refusées. La dernière en date fait l’objet d’une expertise, si celle-ci s’avère encore négative, nous solliciterons le médecin chef du département afin d’échanger sur le cas de Nadine et toutes les incohérences que nous y avons relevé.

En parallèle, Nadine va faire les démarches nécessaires auprès de la M.D.P.H. et de la C.P.A.M. concernant les demandes d’A.A.H. et d’invalidité aux quelles nous ne maqueront pas d’apporter notre aide concernant ces
dossiers.

Nadine reprend des forces et du courage pour affronter tout cela, et voit petit à petit sa situation se débloquer.

Pour conclure, l’affaire jugée devant le T.A.S.S. concernait uniquement la période de 2013. Période sur laquelle, il n’y avait pas la notion de douleurs, de fibromyalgie, de maladie de ménière etc. il était donc difficile de
s’appuyer sur les éléments connus à cette époque pour argumenter face au Tribunal et contredire la décision d’arrêt de versements des indemnités journalières.

Le juge a pourtant fait un pas dans ce sens en proposant une contre-expertise pour tenir compte des pathologies diagnostiquées postérieurement à l’arrêt des IJ, le médecin expert lui n’a pas été du tout dans ce sens. Nous serons fixé sur la position du juge lors du rendu de son jugement en Juin. Si celui ne va pas en faveur de Nadine, elle ne fera pas appel de la décision.

Il faut se battre face à l’injustice, mais parfois il est nécessaire de lâcher prise lorsque l’on a épuisé tous les recours possibles pour pouvoir continuer à avancer.

Nous vous informerons de la suite de ce dossier dans le prochain numéro afin de décrire l’évolution de la situation de Nadine.

13 Comments

  • Mazzitelli Silvy dit :

    Bravo pour ce soutien mais quEl parcours du combattant qd la situation en plus des douleurs de la fatigue du manque de motivation nous amene à la dépression et à la suite manque de moyen financier Moi je n ai même pas l énergie de remplir toute cette paperasse sachant que mon médecin n est pas très réactif sur le sujet! En tout cas ça fait plaisir de voir votre efficacité !

  • senez dit :

    INCROYABLE LA MAUVAISE FOI ….et comme c est facile d opposer le pot de terre au pot de fer…..je suis ulcérée par ce que j ai lu…bon courage à NADINE, car nous sommes nombreuses…..

  • reynaert dit :

    Bonjour

    Je me bats aujourd’hui avec mon employeur car je suis déclarée en invalidité de Type 2 à partir du 1er avril 2016
    j’ai averti mon employeur de cette situation et m’a envoyé en recommandé le planning pour ma reprise de travail
    Or je souffre d’une énorme fibromyalgie et mon emploi consiste a monter des escaliers à longueur de journée et porter du poids. Je me déplace avec une canne et j’ai des perfusions de kétamine tous les 10 jours.
    Je vois le médecin du travail le 7 Avril mais en attendant mon employeur veut que je reprenne mon travail sans l’avis du médecin
    Il est difficile aujourd’hui de se battre contre ces employeurs qui ne voient que leurs intérêts
    Bon courage à Nadine
    Catherine

  • GRIGAUT Martine dit :

    Que de forces et d’énergie dépensées pour ne pas obtenir gain de cause ou presque… Nous nous battons contre des médecins et experts de mauvaise foi et des juges qui ne connaissent rien à la fibromyalgie et nous prennent pour des demeurées que nous ne sommes pas.
    Quelle honte de devoir être obligées de mendier pour quelques euros ce qui devrait nous revenir de droit…. Courage à Nadine et grand merci à Christophe et à l’asso de faire ce que vous faites.

    • Bonsoir …
      Nadine je pense avoir été une des 1 ere à faire des démarches insensées ; dans les années 80 ; car pour ma part je suis atteinte depuis 1981 ; mais il a fallut 13 ans avant qu ‘; un professeur ** avant-gardiste ** ne mette un nom sur mon problème ; qui s appelait jusque là ** dépression sévère ** allant jusqu ‘ à l internement … Bon courage Nadine tu peux me joindre en M.P…

  • quillet fanny dit :

    dur dur de se battre moi je susi aide soignante j’ai eu un accident de trajet donc conciderer en accident de travail le 1 fevrier 2015 car les douleurs avec le port de poids et d’etre tjs debout et en mouvement c’était l’enfer . je prenais au moins 8 ixprim par jour plsu du dafalgan etc mais rien je ne dormais plus. n’arriver meme plus à monter l’escalier pour aller coucher mes enfnats donc je restais sur le canapé.

    j’a iétait accepter au centre anti douleur qui m’on rien apporter du tout à part 5 seance d’accupuncture et d’aller voir un psy ;(

    desormais je n’ai plus d ’employeur car mon contrat n’a âs était renouveler du coup.

    je ne susi plus en accident mais en arret car la secu à cloturer mon accident de travail et deuis le 15 fevrier je n’ai plus de droit cpam car le medecin conseil ma bloquer.

    j’ai était payer quand meme donc je dosi leur rembourser plus de 1000 € alors que je susi depusi quinze jours avec mes enfnats chez mes parents car mon mari ne me supporte plus ainsi car je susi telelemtn stressé au vu de la situation et de voir l’expert le 18 mai que je ne fais que hurler donc il demande le divorce.

    je suis au fond du trou je n’ai qu’une envie c’est en finir mais je tiens le coup malgré cette vie de cauchemar car mes enfnats de 4 ans et 6 ans ont besoin de moi.

    je n’ai droit à rien car avec mon mar ion ne s’est pas netendu comment on faisiat pour la garde des enfnats.

    sa mere le pousse à divorcer donc malgré mes trés forts sentiments je suis obligé d’avancer pour mes ennfats.

    la france est vraiement une terre d’abandon désormais et de gens qui ne pensnet qu’à leur propre vie sasn aucune perturbation surtout.

  • hysilia dit :

    Je suis en arrèt maladie pour dèprèssion et fibromalgie depuis le 15 /01/2016,j ai ètais convoquèe par le mèdecin de la sècuritè social qui a justifiè mon arrèt et esuite je vais allèr voire le mèdecin du travailqui devrait demander un changement de poste ,mais les charges a poter sont lourdes ègalement et le poste qui reste ne me plaint du tout car il y a beaucoup de manipulations vu mon ètat de santè ,je ne sais pas ce qui va ètre dècidè, alors est ce que si je suis licencièe pour inaptitude est ce que j aurai droit au chomage car il ne reste encor une annèe a travailler ,que doige demander pour ne pas ètre laisèe est toucher un salaire jusqu a ma retraite ,chomage ou invaliditè, sachant que je suis dèja a mis temps et ayant une partie invaliditè 1ère catègorie ,car il faut que mon annèe restante compte ègalement pour acquire tous mes trimestres pour ma retraite

  • Trapero Molins dit :

    Bonjour , je suis fibro déclarée depuis 2011 j’ai eu le même parcours que Nadine , avec arrêt des indemnités après 6 mois d’arrêts, j’ai saisi le TASS comme elle , Je me suis fait aider par un ami syndicaliste au conseil régional de Bordeaux et un avocat rattaché au syndicat Sud ! Mais j’ai été débouter car je n’avait pas suffisamment d’heures cotisés à la sécurité sociale ,à cause d’un congé sans solde de 6 mois pris en 2010 .A cette époque j’étais très mal moralement et physiquement le poste que j’avais était très dur et demandait bcp de présence et de force physique, j’etait épuisée ! Pour moi ce congé sans solde était une solution pour me remettre d’aplomb et de lâcherprise , grosse erreur de ma part , mais je n’était plus en capacité de réfléchir objectivement , j’etait en dépression mais je ne voulait pas l’admettre , mes derniers mois de travail je ne pouvais plus avancer j’avais mal partout, monter les escaliers était un calvaire , le matin je me levait fatiguée je ne dormais plus ( j’embauchais à 6 h et j’avais très peur de ne pas me réveiller pour aller travailler ) . La décision de la CPAM m’as déstabilisée, l’attente de celle du TASS à été longue et négative , mes visites auprès de des médecins SS une horreur ! Jamais je n’ai eu de leurs parts un peu de compassion je les ai détesté d’être aussi inutile à m’aider ! J’ai travaillé dans cette entreprise 20 ans , 20 ans de cotisations SS inutiles , j’avais très peu d’arrêts maladies et était très attachée à faire mon travail le mieux possible même dans les moments difficiles . Donc je suis restée en arrêt maladie 5 ans sans indemnités heureusement que mon mari m’as soutenue même si au début cela lui été difficile de comprendre cette maladie chronique .J’ai finalement été déclaré travailleur handicapée par la MDPH . Au mois de mai 2015 j’ai fait les démarche pour reprendre mon travail , avec bien sûr la procédure médecine du travail , mais vu les restrictions aux poste mon entreprise n’a pas pu m’en proposer un autre et j’ai été licenciée pour inaptitude au poste au mois d’août 2015 , je suis au chômage et je ne pense pas pouvoir reprendre un emploi car je suis toujours aussi fatiguée tout les jours , j’ai des jours où je suis active quand les douleurs sont légères mais je le paye le lendemain en ne pouvant rien faire ! C’est très humiliant d’avoir des projets plein la tête et de se réfréner sans cesse , je me fait une raison , heureusement que ma famille est présente et prend soin de moi , ca c’est positif ! Voilà je voulais juste témoigner que cette maladie fait partie de moi et pour longtemps malheureusement ! Merci à cette association d’exister et que je viens de découvrir .merci encore . Chantal

  • Je suis dans le meme cas AT en juin 2015 vue expert novembre nous sommes en mars et toujours pas de nouvelles on veut me passer en maladie ordinaire. Je suis aide a domicile personnes agees en faisant un lit je me suis coince le dos. Donc AT depuis cette date et mon medecin demande un mi-temps therapeutique j’ai vue l’expert medicale le 3 novembre 2015 depuis pas de news suite a mon appel bureau du personnel on me dit que je suis en arret ordinaire et suis de nouveau convoquee la semaine prochaine chez l expert je travail a la mairie.

  • ESTELLE dit :

    Je ne vais pas me battre longtemps ..je souhaite partir des que j’en aurai le courage car je n’ai rien demandé…

  • LORIOT Catherine dit :

    Bonjour,

    Et bien pour moi, en arrêt depuis le 04/11/2015 (une récidive de 2011 dans laquelle j’avais déjà été arrêtée 6 mois et 4 mois de mi-temps thérapeutique) avec polypathologies (fibromyalgie, fatigue chronique, névralgie cervico brachiale, dépression, chirurgie d’une épaule). Le médecin conseil (très à l’écoute) m’a mise en invalidité catégorie 2 à compter du 01 juin 2016 avec arrêt de mes I.J au 31 mai 2016. Et voilà les soucis qui commencent à cause du médecin du travail. Celle-ci ne veut rien entendre (lors du RdV du 30 mai 2016) elle a été ignoble, me disant que j’avais bien calculé mon coup pour gagner du fric, que vu mon âge je ne retrouverai rien et que je profitais de la société , que j’avais des patrons qui faisaient le maximum pour m’aider (j’ai failli éclater de rire car tous mes soucis de santé sont arrivés suite à une grosse altercation avec le manager au bout de + de 30 ans de société sans problème. Enfin pour conclure elle m’a dit : vous n’êtes pas une priorité pour moi, et pour le prochain RdV cela se fera selon mes disponibilités. Le 01 juin je recevais un recommandé AR de mon employeur afin que je lui exprime mon souhait de reprendre ou non mon activité professionnelle. Heureusement que j’ai réfléchi (dommage je ne connaissais pas votre site) et me suis retournée vers certaines institutions qui m’ont guidée afin de ne pas commettre d’erreur [Service social de la CPAM, Inspection du travail, (CFDT ils ne m’ont pas répondu) ]. Simplement envoyer un recommandé avec AR à mon employeur pour lui signifier qu’il fallait qu’il prenne un RdV avec la médecine du travail pour une reprise. Voilà, j’attends. Par ailleurs, je reste dans le flou concernant la prévoyance (je n’arrive pas à avoir le contrat car l’employeur fait objection. Merci à vous et très bonne journée. Catherine

  • Thom dit :

    Bonjour,

    En vous lisant, on peut s’apercevoir que nous sommes en galère avec le monde du travail et tout ce qui gravite autour….Perso, j’ai été victime d’un accident de trajet il y a 18 ans maintenant. durant cette évènement, je me suis donné 11 fractures, traumatisme crânien avec perte de connaissance.
    Conséquence:
    10 années de d’errance médicale (avec le cortège de dénigrements, de petites phrases assassines des différents médecins que j’ai rencontré (sauf mon médecin traitant, heureusement….).

    Déclaré inapte par la médecine du travail, grosse galère pour retrouver un poste (heureusement, je suis salarié d’une très grande entreprise qui possède une multitudes de filiales donc impossible de me virer pour eux puisqu’il y a toujours une possibilité de reconversion dans ce genre de groupe)

    Perte de salaire très compliquée à gérer et surtout la grande solitude pour retrouver un poste.

    Période d’épuisement et lutte quotidienne pour trouver la motivation afin de continuer à travailler avec la fatigue, les douleurs, les difficultés de concentration, les pertes de mémoires…(je ne vais pas vous citer tous les symptômes que vous connaissez tous bien)

    Grosses difficultés avec certains supérieurs, qui se moquent des problèmes de santé des autres.

    Régulièrement, je passe les week-end au lit ou allongé sur mon canapé dans le meilleur des cas car continuer à travailler: un véritable enfer…

    Bref, je vais arrêter là mais la liste pourrait être très longue.

    Je n’ai jamais essayé de faire reconnaitre mon état comme une conséquence de cet accident (qui pourtant est un accident de travail). En effet, c’est par l’intermédiaire d’un centre anti douleur que j’ai appris que j’étais fibromyalgique mais le médecin (très bien par ailleurs) m’a déclaré à ce moment là que ma fibromyalgie était une conséquence de cet évènement mais cela ne serait jamais reconnu même devant un tribunal. Car officiellement, la fibromyalgie n’est pas une maladie….

    Enfin et pour faire court, j’ai développé une pathologie à la suite d’un accident de travail et ce problème qui me pourrit la vie…Je n’ai qu’a me débrouiller avec…..Quel bonheur, les pertes de salaire et de congés pour arrêt de travail. Le sentiment d’être mis au placard car les gens malades dans le monde du travail, c’est vraiment pénible.

    Pourtant, je suis toujours motivé pour continuer et j’espère toujours pouvoir évoluer vers de nouvelles missions professionnelles plus intéressantes, plus gratifiantes…mais que de sacrifices, de moments d’épuisement et de comportements dégradants de certains au travail et au final, cette incompréhension : Pourquoi rien de fait pour nous aider comme tout malades dans le pays de l’égalité, alors qu’un des principaux conseils que nous entendons régulièrement est: il faut continuer à travailler, c’est très important….

    Les espoirs auxquels se raccrocher: une commission d’enquête parlementaire, une enquêtes de l’INSERM….. foncièrement, on ne sait pas ce que ça va donner mais pour le moment il y a de l’espoir….c’est toujours ça…

    Continuons tous à nous battre et je suis certains qu’un jour le soleil reviendra.

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